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MENTION LEGALE

1. Présentation du site :

Conformément aux disposition des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004  pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://www.mccarvtc.com les informations suivante :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Société

Préfixe : SASU

Dénomination : MC CAR VTC

Adresse : 8 Boulevard Victor Hugo - 06000 Nice

Téléphone : 07.60.42.54.48

Au Capital de : 2000€

SIRET : 83459630600011

Numéro de TVA intracommunautaire : FR1834596306

Adresse de courrier électronique : mc.car.vtc@gmail.com

Le créateur du site : Amandine MANCINI

Le responsable de la publication : Amandine MANCINI

Contacter le responsable de la publication : mc.car.vtc@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

L'Hergeur du site est : Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco  94158   CA

 

Les mentions légales ont étés générées par https://www.generer-mentions-legales.com

2. Description des services fournis

Le site www.mccarvtc.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site www.mccarvtc.com des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent des informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.mccarvtc.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçon

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels etc...

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email mc.car.vtc@gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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