MENTION LEGALE
1. Présentation du site :
Conformément aux disposition des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://www.mccarvtc.com les informations suivante :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SASU
Dénomination : MC CAR VTC
Adresse : 8 Boulevard Victor Hugo - 06000 Nice
Téléphone : 07.60.42.54.48
Au Capital de : 2000€
SIRET : 83459630600011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR1834596306
Adresse de courrier électronique : mc.car.vtc@gmail.com
Le créateur du site : Amandine MANCINI
Le responsable de la publication : Amandine MANCINI
Contacter le responsable de la publication : mc.car.vtc@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
L'Hergeur du site est : Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco 94158 CA
Les mentions légales ont étés générées par https://www.generer-mentions-legales.com
2. Description des services fournis
Le site www.mccarvtc.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site www.mccarvtc.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent des informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.mccarvtc.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçon
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels etc...
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email mc.car.vtc@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.